Compte 1315 Collectivites publiques

Compte 1315 Collectivites publiques
Dans Wikipedia

• France
  multiples collectivités territoriales réparties sur trois niveaux : la commune, le département et la région. Il existe également des collectivités territoriales
• Camp de Canjuers
  Draguignan et à l'évêché de Riez, 1270 : appartenait à Rimbaud d'Estelle, 1315 : 24 feux, vers 1460 : la seigneurie appartenait à Jean I de Raimondis, seigneur
• Frontière entre l'Espagne et la France
  d'Aran le mentionne ; puis un acte de Louis X le Hutin, datant du 3 novembre 1315, et relatif à l'« établissement de garnisons pour défendre le royaume du
• Monnaie de Paris
  quai de Conti aux administrations, collectivités ou entreprises ; Le stockage de pièces de monnaie pour le compte de la Banque de France sur le site de
• Suisse
  renchérissement annuel moyen se chiffre à 0,9 %. La dette des collectivités publiques en 2011 se situe à 36,5 % du PIB. En 2014, la croissance annuelle
• Nogaro
  et ville religieuse, il s'y tint sept conciles provinciaux entre 1061 et 1315. Sa vocation religieuse fut aussi affirmée par la création d'un couvent des
• Créteil
  en place et le village compte une soixantaine de maisons. Les conditions météorologiques sont très mauvaises entre avril 1315 et avril 1316. Pluie et
• Pamiers
  s'agissait du dernier ordre religieux présent à Pamiers. Les Augustins En 1315, les Augustins sont présents au quartier de Loumet. De leur bâtiment ne reste
• Hautefage
  zone à potentiel radon significatif. Attestée sous la forme Alta Fagia vers 1315, de l'adjectif féminin occitan auta (« haute ») et faja (« forêt de hêtres »)
• Laïcité en France
  dans les collectivités de Saint-Barthélemy et Saint-Martin en vertu d'un décret du 6 février 1911, ce n'est pas le cas des autres collectivités d'outre-mer
• Toulouse
  Toulouse possède 110 écoles maternelles publiques, 22 écoles maternelles privées, 100 écoles élémentaires publiques et 22 écoles élémentaires privées. Article
• Baigneux-les-Juifs
  partie de ces Juifs se réfugie dans le Comté de Bourgogne. Le 28 juillet 1315, une ordonnance de Louis le Hutin qui reconnaît leur nécessité, leur permet
• Moustiers-Sainte-Marie
  octobre 2021 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le 7 novembre 2021). Les comptes de la commune Chiffres clés Évolution et structure
• Nantes-en-Ratier
  de la France ancienne et moderne, volume 2 de Claude-Marie Saugrain, page 1315, et en 1770 le Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules
• Laon
  puis pape en 1277, fut membre du chapitre de Laon. Guillaume d'Ercuis (1255-1315), prélat. Clément VI (1291-1352), pape en 1342, fut chanoine trésorier du
• Lisieux
  Philippe II Auguste, ce dernier entra à Lisieux sans combat en 1203. En 1315 et 1316 eut lieu une terrible famine. En 1345, l'évêque Guillaume de Charmont
• Empire colonial français
  interdit sur le sol de France métropolitaine, comme il était depuis l'édit de 1315. Toutefois, des dérogations permettront aux familles de colons de faire venir
• Forcalquier
  départemental des recensements, sur insee.fr. Royer 1986, p. 275-276, de 1315 à 1698. Robert Niel, Le Roman des brigands dans les Basses-Alpes de 1789
• Latour-de-France
  d'Aragon, situation qui demeurera jusqu'au traité des Pyrénées en 1659. En 1315, Guilhem du Vivier en est le seigneur, il possède aussi Le Vivier et Montfort-sur-Boulzane
• Lons-le-Saunier
  Pois de Laon 1295, dou Pois de Laon lou Sanier 1310-11, Lons le Sanier en 1315, de Ledone Salnerii en 1397, (forme latinisée). Lons est un type toponymique